Déposée le 3 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUGUENIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MEGASTRUCTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUGUENIN domicilié(e) 73 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 058 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUENIN, M. huguenin samuel domicilié(e) 73 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France.
La marque MEGASTRUCTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUGUENIN, SARL - 73 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France - SIREN 523058907
HUGUENIN, M. huguenin samuel - 73 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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